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Dans un milieu Professionnel ou de Gestion RH, la valeur d’un secrétaire résulte à sa capacité de rédiger un compte-rendu ou procès-verbal à la fin de chaque réunion. Nous vous révélons les secrets avec à l’appui un Modèle de procès-verbal ou de compte-rendu de réunion. Il s’agit d’un Exemple de compte-rendu de réunion après un comité, un conseil ou une assemblée.

Compte-rendu ou PV d’une réunion

Le PV et le compte-rendu de réunion – Le compte-rendu et le procès-verbal de réunion sont des documents très proches dans leur rédaction, mais pour lesquels il existe des différences de fonds et de forme.

Ou Télécharger le Modèle complet 

Si le compte-rendu est une synthèse fidèle d’une réunion professionnelle afin d’obtenir une trace écrite des échanges, il n’a pas proprement parlé de valeur juridique sur le terrain contentieux, c’est une simple attestation d’un débat. On l’utilise pour les comités de direction ou de pilotage et les réunions non formelles.

En revanche, le procès-verbal est un document officiel qui retranscrit les propos de la réunion, en dresse le constat et en consigne les décisions prises. Il sera opposable aux parties lors d’éventuels litiges. Le PV se déroule dans le cadre d’une procédure stricte et requiert l’approbation des participants et la signature d’un président et d’un secrétaire de séance. Dans l’entreprise, on y a recours lors d’un comité social et économique (CSE), les assemblées générales (AG) ou encore les conseils d’administration par exemple.

Comment rédiger un PV ou un CR de réunion ?

Evidemment le contenu et la forme du procès-verbal ou du compte-rendu dépendront du type de réunion et des obligations légales qui en découleront. Mais d’une manière générale, on y met une page d’en-tête qui précise la date, l’heure, le lieu, les personnes présentes ou absentes et leurs fonctions ainsi que l’objet principal et dans la suivante ou y indique l’ordre du jour.

Procès-verbal de réunion à télécharger au format Pdf (Page 1 sur 3)
Procès-verbal de réunion à télécharger au format Pdf (Page 1 sur 3)

Le secrétaire disposera ensuite d’une certaine liberté pour consigner les échanges et les propos qui seront tenus du moment qu’il respecte fidèlement les débats, les questions posées, les réponses motivées et les décisions prises, mais aussi qu’il reflète le climat dans lequel ils se sont tenus. Toutefois, le rapport doit protéger les données sensibles et confidentielles de l’entreprise, ne pas rapporter les propos injurieux ou diffamatoires exprimés, ainsi que toutes les informations qui pourraient porter atteinte à la vie privée d’une personne.

En fin de séance, le PV ou le CR devra indiquer l’heure de fin des échanges et être soumis à l’approbation des participants. Le secrétaire et le président par leur signature attesteront de l’authenticité de son contenu avant sa diffusion publique.

Un modèle au format Word à adapter

Procès-verbal de réunion à télécharger au format Pdf (Page 2 sur 3)
Procès-verbal de réunion à télécharger au format Pdf (Page 2 sur 3)

A titre d’information seulement, nous mettons à votre disposition ce modèle d’un procès-verbal de réunion qui reprend la trame habituelle pour ce type de document. Vous l’adapterez selon le contexte de la réunion et des obligations légales spécifiques qui y sont rattachées. En cas de doute, rapprochez-vous d’un juriste d’entreprise.


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Exemple gratuit d’un PV ou d’un CR de réunion du CSE, AG, CA

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Procès-verbal de réunion à télécharger au format Pdf (Page 2 sur 3)

Procès-verbal de réunion à télécharger au format Pdf (Page 2 sur 3)
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Exemple d’une structure simple pour rédiger un compte-rendu de réunion

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Compte-rendu de réunion

La réunion du [objet] pour le mois de [mois] a eu lieu le [date et heure].

Celle-ci était présidée par [Titre, Nom, Prénom]

Etaient présents :

Etaient excusés :

Ordre du jour :

– Sujet 1

– Sujet 2

– Sujet 3

Au sujet de [détails], [Titre, Nom] a posé la question suivante :

[Titre, nom] a répondu : [détailler].

[Titre, nom] a rétorqué : [détailler]

L’ordre du jour épuisé, le président a clôturé la séance à [heure].

La prochaine réunion aura lieu le [date et heure].

[Signature du Président et du Secrétaire de séance]

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